Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACCESSGUIDE
PROD & COM, SARL

Numéro de dépôt :
4016477
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
A ACCESSGUIDE de PROD & COM

Présentation de la marque A ACCESSGUIDE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROD & COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ACCESSGUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROD & COM domicilié(e) 519 Merlette - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 258 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAHAR Avocats, M. TAHAR Edmond domicilié(e) 9 rue de Sontay - 75116 - PARIS - France.

La marque A ACCESSGUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACCESSGUIDE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

PROD & COM a également déposé les autres marques suivantes : ACCESS


PROD & COM, SARL - 519 Merlette - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France - SIREN 442258646


TAHAR Avocats, M. TAHAR Edmond - 9 rue de Sontay - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.